Marque expirée - Marque en non vigueur

ENZO SOANA
Christiane VILLARD
MARIE LAURE SARDI
THOMAS SARDI

Numéro de dépôt :
3628406
Date de dépôt :
09/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2019
ENZO SOANA de Christiane VILLARD

Présentation de la marque ENZO SOANA

Déposée le 9 février 2009 par Christiane VILLARD, MARIE LAURE SARDI, THOMAS SARDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENZO SOANA »

Les déposants sont Christiane VILLARD domicilié(e) 2 place d'armes,69550 AMPLEPUIS - 69550 - France, MARIE LAURE SARDI domicilié(e) 79 BD BARON DU MARAIS,42300 ROANNE - 42300 - France, THOMAS SARDI domicilié(e) 18 RUE DU LITTRE,42300 ROANNE - 42300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christiane VILLARD domicilié(e) 2 place d'armes,69550 AMPLEPUIS - 69550 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENZO SOANA est expirée depuis le 9 février 2019.


Christiane VILLARD - 2 place d'armes,69550 AMPLEPUIS - 69550 - France

MARIE LAURE SARDI - 79 BD BARON DU MARAIS,42300 ROANNE - 42300 - France

THOMAS SARDI - 18 RUE DU LITTRE,42300 ROANNE - 42300 - France


Christiane VILLARD - 2 place d'armes,69550 AMPLEPUIS - 69550 - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Inscription le 7 août 2009 - Concession de licence n°504030 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-07

Inscription le 1 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°517858 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-01

Inscription le 1 mars 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°517855 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-01

Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532689 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Inscription le 27 septembre 2010 - Concession de licence n°532690 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ;

Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Bijouterie, pierres précieuses ; coffrets à bijoux ; porte-clefs de fantaisie ;

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Stylisme (esthétique industrielle).